Déposée le 7 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « WATERSTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE domicilié(e) ZI BOIS DE L'EPINE, 2 AVENUE AMBROISE CROIZAT - 91031 - EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 145 238 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREFLE GROUPE, M. LICCIONI THOMAS domicilié(e) ZI BOIS DE L'EPINE, 2 AVENUE AMBROISE CROIZAT - 91031 - EVRY CEDEX - France.
La marque WATERSTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TREFLE GROUPE, S.A.R.L. - ZI BOIS DE L'EPINE, 2 AVENUE AMBROISE CROIZAT - 91031 - EVRY CEDEX - France - SIREN 502145238
TREFLE GROUPE, M. LICCIONI THOMAS - ZI BOIS DE L'EPINE, 2 AVENUE AMBROISE CROIZAT - 91031 - EVRY CEDEX - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; distributeurs automatiques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils et machines pour la purification de l'air ;
Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier.
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